Mentions Légales
Article 1 — Éditeur du site
Le site internet mosaic-conseil.fr est édité par :
MOSAÏC CONSEIL
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 52 Avenue Jean Bérenguier, 81800 Coufouleux, France
L’association a notamment pour objet de promouvoir la complémentarité, la coopération et la mise en réseau entre les professionnels du chiffre, du droit, du patrimoine, de la finance, de l’immobilier et des activités connexes, ainsi que d’animer un lieu dédié aux rencontres et événements professionnels.
Article 2 — Directeurs de la publication
La direction de la publication du site est assurée conjointement par :
• Grégory TOUDIC
• Philippe LABASSA
Article 3 — Coordonnées de contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, l’utilisateur peut contacter MOSAÏC CONSEIL à l’adresse suivante :
contact@mosaic-conseil.fr
Article 4 — Hébergement
Le site mosaic-conseil.fr est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com
Téléphone : 1007
Article 5 — Conception et réalisation du site
La conception graphique, le développement et l’intégration du site sont assurés par :
Infinity Graphic
38 Avenue de l’Europe, 81600 Gaillac, France
Article 6 — Objet du site
Le site a pour objet de présenter le concept MOSAÏC CONSEIL, le lieu, ses fondateurs, les actions de communication communes, les événements, les profils recherchés et les modalités de prise de contact, de candidature ou de recommandation de professionnels.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre strictement informatif. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni un conseil comptable, ni un conseil financier, ni un conseil patrimonial personnalisé.
Article 7 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, graphismes, vidéos, logos, icônes, documents téléchargeables, structure, arborescence et mise en forme, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
La marque, le nom, le logo et, plus généralement, l’ensemble des signes distinctifs « MOSAÏC CONSEIL » sont gérés, protégés et promus par l’association dans le cadre de son objet
